Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESIDENCE D'AUTOMNE
Numéro de dépôt :
1564301
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque RESIDENCE D'AUTOMNE
Déposée le 8 décembre 1989 par LACROIX Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESIDENCE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACROIX Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166178 - Publication au BOPI 1993-12-08